- 11 septembre 2018
- Envoyé par : Tchana Sandrine
- Catégorie: Assurances en bref
La cotisation, qui est un terme synonyme de prime mais utilisé dans le secteur mutualiste, peut être soit fixe, soit variable :
1) Si elle est fixe, la cotisation ne peut être modifiée en cours de validité du contrat sans le consentement du souscripteur et ce, quels que soient les résultats de l’assureur.
2) Si la cotisation est variable (comme dans le cas d’une société mutualiste, par exemple), le paiement de la cotisation peut donner lieu soit au versement complémentaire d’un rappel de cotisation (si les sinistres ont coûté plus chers que prévu), soit à un remboursement appelé « ristourne » (dans le cas contraire).
N.B. : Dans le cas d’assurance-vie, la cotisation est toujours fixe.
Les cotisations perçues doivent être suffisantes pour faire face au coût des sinistres survenus dans l’année, ainsi qu’à tous les frais (d’acquisition, de gestion, d’encaissement), assumés par l’organisme assureur.